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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR
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LA BONNE TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BONNE TERRE
BIOLANDES PIN DECOR, SAS

Numéro de dépôt :
98766503
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2028

Présentation de la marque LA BONNE TERRE

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOLANDES PIN DECOR domicilié(e) Chemin de BELIS - 40420 - LE SEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 409 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES PIN DECOR, M. LEMAIRE ALAIN, Groupe BIOLANDES domicilié(e) Chemin de BELIS - 40420 - LE SEN - France.

La marque LA BONNE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BONNE TERRE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

BIOLANDES PIN DECOR a également déposé les autres marques suivantes : Tapidécorce , BIOJARDIN , PIN DECOR , , COMPLANT , BIORGA , BOIS ET JARDIN , LA FORCE DU NATUREL , EXTRAVITAL Stimulateur de Croissance , BIORGAL


BIOLANDES PIN DECOR, SAS - Chemin de BELIS - 40420 - LE SEN - France - SIREN 328409826


BIOLANDES PIN DECOR, M. LEMAIRE ALAIN, Groupe BIOLANDES - Chemin de BELIS - 40420 - LE SEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 9 août 1999 - Renonciation partielle n°282638 - Publication au BOPI 1999-08-09

Renouvellement avec limitation le 30 juin 2008 n°2377936 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 25 août 1999 - Renonciation partielle n°283590 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°484911 - Publication au BOPI 2008-06-30

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2687942 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772031 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Amendements organiques, supports de cultures, engrais. Produits phytosanitaires, fongicides, herbicides destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et au jardinage d'agrément. Produits agricoles (à l'exception des produits agricoles alimentaires ou à usage alimentaire), les produits forestiers (ni préparés, ni transformes) et les graines (semences) non à usage alimentaire et non destines à des cultures de produits alimentaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.